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les documents du Scot

La délibération du comité syndical du 07 Octobre 2020

Arrêté de Mme la Présidente

La délibération du comité syndical du 03 Mars 2020

La délibération du comité syndical du 03 Juillet 2019

La délibération du comité syndical du 11 Décembre 2019

Le Rapport de présentation :

  • Justification des choix
  • Mise en œuvre et suivi des orientations du Scot Flandre et Lys
  • Résumé non technique
  • Diagnostic
  • Diagnostic agricole
  • Etat initial de l'environnement et son annexe
  • Evaluation environnementale

Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Le Document d'Orientations et d'Objectifs modifié et son annexe

Le Document d'Aménagement Artisanal et Commercial.

 

Enquête publique
du SCoT Flandre et Lys

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